vous devez remplir le formulaire Cautionnement de compte

Remarque : Si l’organisme est enregistré en Alberta ou exerce ses activités dans cette province, le formulaire doit être notarié.

Vous devez fournir l’original, la copie notariée ou la copie certifiée conforme de la version intégrale d’un des documents suivants :

• statuts constitutifs;
• statuts modificatifs;
• statuts de fusion.

• le nom de la société par actions;
• son numéro d’enregistrement;
• la date d’enregistrement;
• la liste des nom et adresse de tous les administrateurs actuels.

Vous devez joindre le formulaire Agent négociateur autorisé supplémentaire et les pièces d’identité requises.

Maximum de deux (2) agents négociateurs autorisés par compte.

Faites-nous parvenir la demande d’ouverture de compte, en y joignant les documents supplémentaires, les photocopies de pièces d’identité, les chèques et les documents de transfert.

Par la poste :

BMO Ligne d’action
First Canadian Place
100 King St. W., Floor B1
Toronto, Ontario
M5X 1H3

Ou

En personne :

Nous commencerons à traiter votre demande dans un délai de deux jours ouvrables suivant sa réception. BMO Ligne d’action peut communiquer avec vous si des renseignements supplémentaires sont requis pour traiter votre demande. Si la demande, les documents additionnels et les pièces d’identité sont approuvés, le nouveau compte sera établi dans un délai de trois jours ouvrables.

Après l’établissement de votre compte, vous recevrez une trousse de bienvenue par la poste. Cette trousse contient votre numéro de compte et d’importants renseignements dont vous aurez besoin pour commencer à utiliser votre compte.

Si vous ne parvenez par à télécharger et à imprimer les formulaires, si vous avez des questions ou besoin d’aide :

• téléphonez à un représentant de BMO Ligne d’action au 1 888 776 6886, entre 8 h et 20 h (HE), du lundi au vendredi; ou



• rendez-vous à n’importe quelle succursale de BMO Banque de Montréal

vous devez remplir le formulaire Cautionnement de compte

Remarque : Si l’entreprise est enregistrée en Alberta ou exerce ses activités dans cette province, le formulaire doit être notarié.

• permis d’exploitation;
• certificat d’identité d’entreprise;
• document d’immatriculation provincial.

Le propriétaire de l’entreprise doit remplir le formulaire W-8BEN*.

*Remarques :

• La production de ce formulaire vise à répondre aux exigences du programme des intermédiaires admissibles (« IA ») de l’Internal Revenue Service (IRS) des États-Unis.
• Le formulaire doit être renouvelé tous les trois ans.
• Seuls les documents originaux sont acceptés.

Faites-nous parvenir la demande d’ouverture de compte, en y joignant les documents supplémentaires, les photocopies de pièces d’identité, les chèques et les documents de transfert.

Par la poste :

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100 King St. W., Floor B1
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Ou

En personne :

Nous commencerons à traiter votre demande dans un délai de deux jours ouvrables suivant sa réception. BMO Ligne d’action peut communiquer avec vous si des renseignements supplémentaires sont requis pour traiter votre demande. Si la demande, les documents additionnels et les pièces d’identité sont approuvés, le nouveau compte sera établi dans un délai de trois jours ouvrables.

Après l’établissement de votre compte, vous recevrez une trousse de bienvenue par la poste. Cette trousse contient votre numéro de compte et d’importants renseignements dont vous aurez besoin pour commencer à utiliser votre compte.

Si vous ne parvenez par à télécharger et à imprimer les formulaires, si vous avez des questions ou besoin d’aide :

• téléphonez à un représentant de BMO Ligne d’action au 1 888 776 6886, entre 8 h et 20 h (HE), du lundi au vendredi; ou



• rendez-vous à n’importe quelle succursale de BMO Banque de Montréal

vous devez remplir le formulaire Cautionnement de compte

Remarque : En Alberta, le formulaire doit être notarié.

• la version intégrale de la convention de club de placement ou
• les statuts qui en établissent l’existence et la structure.

Vous devez joindre le formulaire Agent négociateur autorisé supplémentaire les pièces d’identité requises.

Remarque: Maximum de deux (2) agents négociateurs autorisés par compte.

Remplissez la Convention de compte de club de placement et faites-la signer par tous les agents négociateurs et membres du club de placement.

Conformément aux exigences du programme des intermédiaires admissibles (« IA ») de l’Internal Revenue Service (IRS) des États-Unis, chacun des membres du club de placement doit fournir l’un des documents suivants :

1. une copie valide et lisible d’une pièce d’identité avec photo émise par un gouvernement canadien;
2. au lieu de présenter une pièce d’identité avec photo, chaque membre du club de placement peut remplir le formulaire W-8BEN. Ce formulaire doit être renouvelé tous les trois ans. Seuls les documents originaux sont acceptés;
3. toutes les personnes américaines doivent remplir un formulaire W-9

Faites-nous parvenir la demande d’ouverture de compte, en y joignant les documents supplémentaires, les photocopies de pièces d’identité, les chèques et les documents de transfert.

Par la poste :

BMO Ligne d’action
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100 King St. W., Floor B1
Toronto, Ontario
M5X 1H3

Ou

En personne :

Nous commencerons à traiter votre demande dans un délai de deux jours ouvrables suivant sa réception. BMO Ligne d’action peut communiquer avec vous si des renseignements supplémentaires sont requis pour traiter votre demande. Si la demande, les documents additionnels et les pièces d’identité sont approuvés, le nouveau compte sera établi dans un délai de trois jours ouvrables.

Après l’établissement de votre compte, vous recevrez une trousse de bienvenue par la poste. Cette trousse contient votre numéro de compte et d’importants renseignements dont vous aurez besoin pour commencer à utiliser votre compte.

Si vous ne parvenez par à télécharger et à imprimer les formulaires, si vous avez des questions ou besoin d’aide :

• téléphonez à un représentant de BMO Ligne d’action au 1 888 776 6886, entre 8 h et 20 h (HE), du lundi au vendredi; ou



• rendez-vous à n’importe quelle succursale de BMO Banque de Montréal

vous devez remplir le formulaire Cautionnement de compte

Remarque : En Alberta, le formulaire doit être notarié.

• copie du contrat de société;
• permis d’exploitation ou document d’immatriculation provincial.

Vous devez joindre le formulaire Agent négociateur autorisé supplémentaire. Vous devez joindre le formulaire Agent négociateur autorisé supplémentaire et le deuxième agent négociateur doit présenter les pièces d’identité requises.

Remarque: Maximum de deux (2) agents négociateurs autorisés par compte.

Remplissez la Résolution de société en nom collectif et faites-la signer par tous les agents négociateurs et associés.

Conformément aux exigences du programme des intermédiaires admissibles (« IA ») de l’Internal Revenue Service (IRS) des États-Unis, chacun des associés doit fournir l’un des documents suivants :

1. une copie valide et lisible d’une pièce d’identité avec photo émise par un gouvernement canadien;
2. au lieu de présenter une pièce d’identité avec photo, chaque associé peut remplir le formulaire W-8BEN. Ce formulaire doit être renouvelé tous les trois ans. Seuls les documents originaux sont acceptés;
3. toutes les personnes américaines doivent remplir un formulaire W-9

Faites-nous parvenir la demande d’ouverture de compte, en y joignant les documents supplémentaires, les photocopies de pièces d’identité, les chèques et les documents de transfert.

Par la poste :

BMO Ligne d’action
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100 King St. W., Floor B1
Toronto, Ontario
M5X 1H3

Ou

En personne :

Nous commencerons à traiter votre demande dans un délai de deux jours ouvrables suivant sa réception. BMO Ligne d’action peut communiquer avec vous si des renseignements supplémentaires sont requis pour traiter votre demande. Si la demande, les documents additionnels et les pièces d’identité sont approuvés, le nouveau compte sera établi dans un délai de trois jours ouvrables.

Après l’établissement de votre compte, vous recevrez une trousse de bienvenue par la poste. Cette trousse contient votre numéro de compte et d’importants renseignements dont vous aurez besoin pour commencer à utiliser votre compte.

Si vous ne parvenez par à télécharger et à imprimer les formulaires, si vous avez des questions ou besoin d’aide :

• téléphonez à un représentant de BMO Ligne d’action au 1 888 776 6886, entre 8 h et 20 h (HE), du lundi au vendredi; ou



• rendez-vous à n’importe quelle succursale de BMO Banque de Montréal

vous devez remplir le formulaire Cautionnement de compte

Remarque : En Alberta, le formulaire doit être notarié.

L’original ou une copie notariée de la version intégrale de la convention de fiducie est requis.

passez à l’étape 5.

passez à l’étape 7.

Tous les fiduciaires dont le nom figure dans la convention de fiducie doivent être désignés agents négociateurs à l’égard du compte. Chaque fiduciaire et agent négociateur additionnel doit remplir le formulaire Agent négociateur autorisé supplémentaire et présenter les pièces d’identité requises.

Vous devez fournir les documents suivants uniquement si vous avez établi une fiducie simple ou une fiducie de concédant, mais pas si vous avez établi une fiducie complexe :

• Formulaire de choix de compte conjoint et déclaration pour les fins de retenues d’impôt aux É.-U.
• Original du formulaire W-8IMY rempli au nom de la fiducie.
• Conformément aux exigences du programme des intermédiaires admissibles (« IA ») de l’Internal Revenue Service (IRS) des États-Unis, le constituant et chaque bénéficiaire de la fiducie doivent fournir l’un des documents suivants :
  
  
  1. la copie d’une pièce d’identité avec photo émise par un gouvernement canadien;
  2. au lieu de présenter une pièce d’identité avec photo, le constituant et chaque bénéficiaire de la fiducie peuvent remplir le formulaire W-8BEN. Ce formulaire doit être renouvelé tous les trois ans. Seuls les documents originaux sont acceptés;
  3. toutes les personnes américaines doivent remplir un formulaire W-9

Faites-nous parvenir la demande d’ouverture de compte, en y joignant les documents supplémentaires, les photocopies de pièces d’identité, les chèques et les documents de transfert.

Par la poste :

BMO Ligne d’action
First Canadian Place
100 King St. W., Floor B1
Toronto, Ontario
M5X 1H3

Ou

En personne :

Nous commencerons à traiter votre demande dans un délai de deux jours ouvrables suivant sa réception. BMO Ligne d’action peut communiquer avec vous si des renseignements supplémentaires sont requis pour traiter votre demande. Si la demande, les documents additionnels et les pièces d’identité sont approuvés, le nouveau compte sera établi dans un délai de trois jours ouvrables.

Après l’établissement de votre compte, vous recevrez une trousse de bienvenue par la poste. Cette trousse contient votre numéro de compte et d’importants renseignements dont vous aurez besoin pour commencer à utiliser votre compte.

Si vous ne parvenez par à télécharger et à imprimer les formulaires, si vous avez des questions ou besoin d’aide :

• téléphonez à un représentant de BMO Ligne d’action au 1 888 776 6886, entre 8 h et 20 h (HE), du lundi au vendredi; ou



• rendez-vous à n’importe quelle succursale de BMO Banque de Montréal

vous devez remplir le formulaire Cautionnement de compte.

Remarque : En Alberta, le formulaire doit être notarié.

L’original ou une copie notariée du testament homologué établissant la fiducie est requis.

passez à l’étape 5.

passez à l’étape 7.

Tous les fiduciaires dont le nom figure dans le testament ou la convention de fiducie doivent être désignés agents négociateurs à l’égard du compte. Chaque fiduciaire et agent négociateur additionnel doit remplir le formulaire Agent négociateur autorisé supplémentaireet présenter les pièces d’identité requises.

Faites-nous parvenir la demande d’ouverture de compte, en y joignant les documents supplémentaires, les photocopies de pièces d’identité, les chèques et les documents de transfert.

Par la poste :

BMO Ligne d’action
First Canadian Place
100 King St. W., Floor B1
Toronto, Ontario
M5X 1H3

Ou

En personne :

Nous commencerons à traiter votre demande dans un délai de deux jours ouvrables suivant sa réception. BMO Ligne d’action peut communiquer avec vous si des renseignements supplémentaires sont requis pour traiter votre demande. Si la demande, les documents additionnels et les pièces d’identité sont approuvés, le nouveau compte sera établi dans un délai de trois jours ouvrables.

Après l’établissement de votre compte, vous recevrez une trousse de bienvenue par la poste. Cette trousse contient votre numéro de compte et d’importants renseignements dont vous aurez besoin pour commencer à utiliser votre compte.

Si vous ne parvenez par à télécharger et à imprimer les formulaires, si vous avez des questions ou besoin d’aide :

• téléphonez à un représentant de BMO Ligne d’action au 1 888 776 6886, entre 8 h et 20 h (HE), du lundi au vendredi; ou



• rendez-vous à n’importe quelle succursale de BMO Banque de Montréal

vous devez remplir le formulaire Cautionnement de compte.

Remarque : En Alberta, le formulaire doit être notarié.

L’original ou une copie notariée du testament homologué ou des lettres d’homologation est requis (cette exigence ne s’applique pas au Québec*).

passez à l’étape 5.

passez à l’étape 7.

Tous les liquidateurs dont le nom figure dans le testament doivent être désignés agents négociateurs à l’égard du compte. Chaque liquidateur et agent négociateur additionnel doit remplir le formulaire Agent négociateur autorisé supplémentaire et présenter les pièces d’identité requises.

Faites-nous parvenir la demande d’ouverture de compte, en y joignant les documents supplémentaires, les photocopies de pièces d’identité, les chèques et les documents de transfert.

Par la poste :

BMO Ligne d’action
First Canadian Place
100 King St. W., Floor B1
Toronto, Ontario
M5X 1H3

Ou

En personne :

Nous commencerons à traiter votre demande dans un délai de deux jours ouvrables suivant sa réception. BMO Ligne d’action peut communiquer avec vous si des renseignements supplémentaires sont requis pour traiter votre demande. Si la demande, les documents additionnels et les pièces d’identité sont approuvés, le nouveau compte sera établi dans un délai de trois jours ouvrables.

Après l’établissement de votre compte, vous recevrez une trousse de bienvenue par la poste. Cette trousse contient votre numéro de compte et d’importants renseignements dont vous aurez besoin pour commencer à utiliser votre compte.

Si vous ne parvenez par à télécharger et à imprimer les formulaires, si vous avez des questions ou besoin d’aide :

• téléphonez à un représentant de BMO Ligne d’action au 1 888 776 6886, entre 8 h et 20 h (HE), du lundi au vendredi; ou



• rendez-vous à n’importe quelle succursale de BMO Banque de Montréal

vous devez remplir le formulaire Cautionnement de compte.

Remarque : Si l’organisme est enregistré en Alberta ou exerce ses activités dans cette province, le formulaire doit être notarié.

Vous devez fournir l’original, la copie notariée ou la copie certifiée conforme d’un des documents suivants :

• statuts constitutifs;
• statuts modificatifs;
• statuts de fusion.

Veuillez joindre la lettre de détermination de l’Agence du revenu du Canada confirmant que le nom de l’organisme figure bien sur la liste des organismes de bienfaisance enregistrés canadiens ainsi que son numéro d’enregistrement. Le document doit être un original, une copie notariée ou une copie certifiée conforme.

Vous devez joindre le formulaire Agent négociateur autorisé supplémentaire et le deuxième agent négociateur doit présenter les pièces d’identité requises.

Tous les agents négociateurs autorisés doivent remplir et signer la Résolution visant l’établissement et la tenue de comptes de négociation.

Faites-nous parvenir la demande d’ouverture de compte, en y joignant les documents supplémentaires, les photocopies de pièces d’identité, les chèques et les documents de transfert.

Par la poste :

BMO Ligne d’action
First Canadian Place
100 King St. W., Floor B1
Toronto, Ontario
M5X 1H3

Ou

En personne :

Nous commencerons à traiter votre demande dans un délai de deux jours ouvrables suivant sa réception. BMO Ligne d’action peut communiquer avec vous si des renseignements supplémentaires sont requis pour traiter votre demande. Si la demande, les documents additionnels et les pièces d’identité sont approuvés, le nouveau compte sera établi dans un délai de trois jours ouvrables.

Après l’établissement de votre compte, vous recevrez une trousse de bienvenue par la poste. Cette trousse contient votre numéro de compte et d’importants renseignements dont vous aurez besoin pour commencer à utiliser votre compte.

Si vous ne parvenez par à télécharger et à imprimer les formulaires, si vous avez des questions ou besoin d’aide :

• téléphonez à un représentant de BMO Ligne d’action au 1 888 776 6886, entre 8 h et 20 h (HE), du lundi au vendredi; ou



• rendez-vous à n’importe quelle succursale de BMO Banque de Montréal

vous devez remplir le formulaire Cautionnement de compte

Remarque : En Alberta, le formulaire doit être notarié.

• statuts constitutifs de l’association;
• règlements ou statuts de l’Église, de l’association ou de la société.

Vous devez joindre le formulaire Agent négociateur autorisé supplémentaire et les pièces d’identité requises.

Tous les agents négociateurs autorisés doivent remplir et signer la Résolution visant l’établissement et la tenue de comptes de négociation.

Faites-nous parvenir la demande d’ouverture de compte, en y joignant les documents supplémentaires, les photocopies de pièces d’identité, les chèques et les documents de transfert.

Par la poste :

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100 King St. W., Floor B1
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M5X 1H3

Ou

En personne :

Nous commencerons à traiter votre demande dans un délai de deux jours ouvrables suivant sa réception. BMO Ligne d’action peut communiquer avec vous si des renseignements supplémentaires sont requis pour traiter votre demande. Si la demande, les documents additionnels et les pièces d’identité sont approuvés, le nouveau compte sera établi dans un délai de trois jours ouvrables.

Après l’établissement de votre compte, vous recevrez une trousse de bienvenue par la poste. Cette trousse contient votre numéro de compte et d’importants renseignements dont vous aurez besoin pour commencer à utiliser votre compte.

Si vous ne parvenez par à télécharger et à imprimer les formulaires, si vous avez des questions ou besoin d’aide :

• téléphonez à un représentant de BMO Ligne d’action au 1 888 776 6886, entre 8 h et 20 h (HE), du lundi au vendredi; ou



• rendez-vous à n’importe quelle succursale de BMO Banque de Montréal